Jacques Sabourin


De: Jacques Sabourin
délégué général de l'Union des aéroports français
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie dans le domaine de l'équipement et des transports
personnalités qualifiées
Groupe:
Commission spécialisée de terminologie et de néologie dans le domaine de l'équipement et des transports
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000021541066(source JORF)
nomination
30 Décembre 200930/12/2009
De: Jacques Sabourin
Union des aéroports français
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
Au titre du deuxième collège
4
représentants des gestionnaires d'aéroports
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
suppleant
JORFTEXT000018979810(source JORF)
nomination
13 Juin 200813/06/2008
De: Sabourin (Jacques)
Union des aéroports français (UAF), suppléant
Objet:
membres de la commission administrative de l'aviation civile les personnes
5. Au titre du collège spécialisé dans sa formation « passagers »
c)
représentants des exploitants d'aéroports
Groupe:
Commission administrative de l'aviation civile
JORFTEXT000018229632(source JORF)
nomination
08 Mars 200808/03/2008
De: Sabourin (Jacques, Jean-Yves, Patrick)
délégué général d'une organisation professionnelle aéroportuaire ; 41 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Transports
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000018038493(source JORF)
nomination
31 Janvier 200831/01/2008
De: Jacques Sabourin
délégué général de l'Union des aéroports français
Objet:
membres du comité consultatif des subventions aux exploitants d'aérodromes
Groupe:
Comité consultatif des subventions aux exploitants d'aérodromes
JORFTEXT000000814594(source JORF)
nomination
19 Avril 200619/04/2006
De: Jacques Sabourin
délégué général de l'Union des aéroports français
Objet:
membres du comité consultatif des liaisons aériennes d'aménagement du territoire
II. -
représentants des organisations professionnelles, avec voix consultative
Groupe:
Comité consultatif des liaisons aériennes d'aménagement du territoire
JORFTEXT000000424948(source JORF)
nomination
07 Avril 200607/04/2006
De: Jacques Sabourin
Union des chambres de commerce et établissements gestionnaires d'aéroports (UCCEGA), suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
Au titre du deuxième collège
4
représentants des gestionnaires d'aéroports
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000444139(source JORF)
nomination
12 Octobre 200412/10/2004
De: Sabourin (Jacques)
Union des chambres de commerce et établissements gestionnaires d'aéroports (UCCEGA), suppléant
Objet:
membres de la commission administrative de l'aviation civile les personnes
2. Au titre du collège spécialisé
dans sa formation « aéronefs »
b)
représentants des gestionnaires d'aéroports
Groupe:
Commission administrative de l'aviation civile
JORFTEXT000000802818(source JORF)
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Sabourin (Jacques)
Union des chambres de commerce et établissements gestionnaires d'aéroports (UCCEGA), suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
les personnes ci-après désignées
Au titre du deuxième collège
4
représentants des gestionnaires d'aéroports
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000579842(source JORF)
nomination
17 Juillet 200117/07/2001
De: Sabourin (Jacques)
Union des chambres de commerce et établissements gestionnaires d'aéroports (UCCEGA), suppléant
Objet:
membres de la commission administrative de l'aviation civile
les personnes
2. Au titre du collège spécialisé dans sa formation « aéronefs »
b)
représentants des gestionnaires d'aéroports
Groupe:
Commission administrative de l'aviation civile
duree="trois ans"
JORFTEXT000000216793(source JORF)
nomination
14 Mai 200014/05/2000
De: Sabourin (Jacques)
Union des chambres de commerce et établissements gestionnaires d'aéroport (UCCEGA), suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
les personnes
Au titre du deuxième collège
4
représentants des gestionnaires d'aéroports
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000572483(source JORF)
nomination
17 Mai 199817/05/1998
De: Sabourin (Jacques, Jean-Yves)
secrétaire général d'un organisme consulaire ; 31 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'équipement, des transports, et du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, et du logement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000740382(source JORF)
nomination
15 Mai 199815/05/1998
De: Sabourin (Jacques)
directeur de l'Union des chambres de commerce et établissements gestionnaires d'aéroport (UCCEGA)
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
représentants de la Société française d'acoustique
personnalités désignées
en raison de leurs compétences
Groupe:
Conseil national du bruit
JORFTEXT000000200012(source JORF)
nomination
04 Mars 199704/03/1997
De: Sabourin (Jacques)
directeur adjoint de la caisse maladie régionale des travailleurs indépendants des Pays de la Loire
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables des caisses d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des travailleurs non salariés des professions non agricoles
1. PREMIER GROUPE
SECTION TRAVAILLEURS NON SALARIES
(Assurance maladie)
Suppléants
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
suppleant
JORFTEXT000000736419(source JORF)
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Sabourin (Jacques)
directeur adjoint à la C.M.R. des Pays de la Loire
Objet:
membres de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des caisses relevant des organisations autonomes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des caisses du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles prévue à l'article 2 de l'arrêté du
26 septembre 1983
modifié
Représentant élu des agents de direction, et des agents comptables des caisses de base de la C.A.N.A.M
Suppléant
Groupe:
Commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des caisses relevant des organisations autonomes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des caisses du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles prévue à l'article 2 de l'arrêté
suppleant
JORFTEXT000000730296(source JORF)
nomination
06 Mars 199406/03/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.